Raison sociale : Pascal BRENIER ( Entreprise Individuelle ) 
Siège social : 91100 Villabé
Immatriculation au RCS d'Evry : 484481320

Directeur de publication : Pascal BRENIER

Hébergement du site internet : www.ionos.fr
S.A.R.L au capital de 100 000 Euros
7, place de la gare - 57200 Sarreguemines, france

Pour toute utilisation des photos présentées sur le site internet, une autorisation de la part de Pascal BRENIER est indispensable. Toute utilisation sans autorisation préalable pourra faire l’objet de poursuites.

Accord et contrat
Toutes les transactions sont régies par le droit français. Le client ou utilisateur déclare et garantit qu’il est âgé d’au moins de 18 ans, qu’il dispose de la capacité juridique pour passer commande sur le site internet. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute transaction sur le site. L'entreprise Pascal BRENIER se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier les conditions générales de vente et ce, à tout moment.

Collecte de données personnelles
Lorsque vous effectuez un achat sur mon site, je collecte votre nom complet, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone. J'ai besoin de ces informations pour traiter votre commande et vous offrir un service clientèle efficace. Je ne collecte pas d’informations de paiement telles que les numéros de carte de crédit ou les informations bancaires, car tous les paiements sont traités par des tiers tels que PayPal.

J'utilise les données personnelles que je collecte pour traiter votre commande, vous répondre et échanger sur vos achats. Je ne partage pas vos données personnelles avec des tiers, à l’exception de mon service impression et des services de livraison (ex : DPD) pour l’expédition de vos achats. Ces derniers sont tenus de respecter les mêmes normes de protection des données personnelles que moi. Je ne conserve vos données personnelles que le temps nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles je les ai collectées, à moins que j'ai l’obligation légale de les conserver plus longtemps. Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles, de les corriger ou de les supprimer à tout moment. Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez me contacter à l’adresse e-mail suivante : pbrenier.createur@gmail.com

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en me contactant. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Le site n’utilise des cookies qu’à des fins d’optimisation du site internet et de suivi de la fréquentation du site. Aucune donnée personnelle et aucun fichier n’étant réalisé à partir de ces données, le site n’est pas enregistré auprès de la CNIL. Pour toute information complémentaire ne figurant pas sur cette page, merci d’envoyer une demande par mail à pbrenier.createur@gmail.com

Conditions générales
Je me réserve le droit de refuser de servir quelqu’un à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Les informations de votre carte de crédit ne me sont jamais communiquées. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter mes tableaux sans mon autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.

Exactitude des informations sur ce site internet
Je ne serai être tenu responsable si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Je me réserve le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais n'ai aucune obligation de mettre à jour les informations qu’il contient, quelles qu’elles soient. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportés à mon site.

Commande
Les articles que je vends sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Malgré toutes mes précautions, les couleurs et l’apparence des images sur les tableaux peuvent varier très légèrement de leur apparence entre le site et l'impression finale ( différence de réglage d'écran d'ordinateur, de téléphone, de tablette...). Je ne pourrais en aucun cas être engagés sur ce fait.

Prix
Les prix de mes tableaux sont modifiables sans préavis. Je me réserve le droit de modifier ou de mettre fin à la vente d'un tableau à tout moment et sans préavis. Je ne pourrais être tenu responsable envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption de la vente. Les prix indiqués sur le site tiennent compte des taxes en vigueur au moment du postage des articles. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles. Mes tarifs sont sans TVA applicable, Art. 293B du CGI.

Le délai des créations personnalisées
Si il y en a, il n’est donné qu’à titre informatif, et ne peut en aucun cas motiver un laisser pour compte, une remise ou une indemnité. C’est pourquoi aucune réclamation ne peut être engagée par rapport à un délai écrit ou oral. Nous échangerons par mail ou autre moyen sur la création de votre tableau, afin de valider le visuel avant la production. Vous recevrez un mail «bon pour accord avant production» afin de me valider le processus d’impression.

Conditions de livraison
Les commandes de tableau petit format et skate alu sont expédiées en point relais, dans un délai de 3 à 6 jours (donné à titre indicatif). Le point relais apporte cette liberté d'aller retirer le colis en dehors des heures de travail sans attendre le livreur à domicile ou être obligé de poser une journée de congé.

Les commandes de tableau grand format sont expédiées directement depuis le service impression et livrées avec un transporteur, sauf commande exceptionnelle et accord au préalable. Les entretoises et le certificat d’authenticité sont livrés par voie postale classique. Lorsque que votre commande entre en phase de traitement, le délai de livraison est estimé entre 8 et 12 jours ouvrables pour les tableaux en série limitée, sauf mention spéciale précisée sur le site internet (en cas de congés ou de fermeture exceptionnelle par exemple).

Pour les commandes de tableaux personnalisés, le délai de création est à rajouter au délai de la livraison. Lorsque votre commande confirmée et prête à être expédiée, vous recevrez un message de ma part.  Si vous ne recevez pas votre commande dans les délais estimés, veuillez me contacter à l’adresse e-mail suivante : pbrenier.createur@gmail.com. Aucun dédommagement ne pourra être perçu en cas de retard non-responsable de ma part, c'est à dire à cause du transport, d'une grève, d'une guerre, d'une pandémie, d'une perte/dommage de colis ou tout autre événement empêchant la livraison dans le délai annoncé ci-dessus.

A la réception de votre commande, pensez à bien vérifier l’état du colis, à le refuser si le carton est abîmé ou l’ouvrir devant le livreur/point relais afin de contrôler l’état du tableau (coins, casse...). Si toutefois vous l’acceptez et que le tableau est endommagé, merci de m’en faire part sous 24h sur pbrenier.createur@gmail.com avec 2 ou 3 photos à l’appui du tableau et du carton, afin d’ouvrir une réclamation et demander une réimpression de votre tableau.
 

Conditions de retour
Si vous n’êtes pas satisfait de votre achat de tableau en édition limitée, vous pouvez le retourner dans les 14 jours suivant la réception. Veuillez me contacter à l’adresse e-mail suivante : pbrenier.createur@gmail.com pour obtenir les instructions de retour. Les frais de retour seront à votre charge. Je vous rembourserai le montant total de votre achat dans les 14 jours suivant la réception de votre retour. Les tableaux personnalisés eux, ne sont pas remboursés ( Extrait de l’Article L221-28 du Code de la consommation : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats (...) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés(...)). 

En cas de litige seul le Tribunal de Commerce d’Evry (91) sera compétent.

Quelques règles simples à suivre :

A la réception
Pensez à bien vérifier l’état du colis, à le refuser si le carton est abîmé ou l’ouvrir devant le livreur et contrôler l’état du tableau (coins, casse...). Il est important de refuser le colis si le tableau est abîmé car celui-ci, une fois la livraison acceptée, est sous votre responsabilité. N’enlevez pas le film de protection de suite, laissez-le jusqu’à la fin de la pose pour éviter toute rayure éventuelle.

Pour l'entretien
Pour nettoyer la surface du tableau,  c’est à dire enlever les éventuelles poussières qui pourraient rester accrochées, n’utilisez jamais de détergent ou tout autre produit pouvant abîmer la surface et l’encre, que ce soit sur un tableau en alu ou un tableau en plexi. Faites-le avec un chiffon sec, propre et doux, sans particules pouvant venir rayer la surface et l’encre.

Conditions générales de vente modifiées le 30 décembre 2024 à Villabé, 91